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Marques déposées par la société CONFITURES DU CLOCHER
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LE CLOCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOCHER
CONFITURES DU CLOCHER, EARL

Numéro de dépôt :
4076986
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2024
LE CLOCHER de CONFITURES DU CLOCHER

Présentation de la marque LE CLOCHER

Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par la société CONFITURES DU CLOCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société CONFITURES DU CLOCHER domicilié(e) 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 268 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LE CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOCHER est expirée depuis le 18 mars 2024.

CONFITURES DU CLOCHER a également déposé les autres marques suivantes : Ré O Tea , LES HERBIERS DU CLOCHER


CONFITURES DU CLOCHER, EARL - 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 498268960


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; en-cas à base de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; raisins secs ; lait, produits laitiers ; crème (produits laitiers), boissons lactées où le lait prédomine, fromages, fromage blanc, crème fouettée, beurre ; beurre d'arachide ; margarine ; marmelades ; yaourt ; soupes ; potages ; légumes conservés ; plats cuisinés à base de légumes ;

Confiserie ; pâte d'amandes ; pâtes de fruits (confiserie) ; préparations faites de céréales, pain, pains d'épices ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) : biscuits ; biscuiterie ; gâteaux ; pâtisserie, crackers, petits-beurre ; sucettes ; sucreries ; sucre pour confiture ; miel ; glace à rafraîchir ; fondants (confiserie) ; pastilles (confiserie) ; bonbons ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, de chocolat, boisson à base de chocolat à l'exclusion des boissons où le lait prédomine ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; crèmes glacées ; crème anglaise ; poudings ; gâteaux de semoule, gâteaux de riz ; plats cuisinés à base de céréales ;

Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, nectars de fruits, sorbets (boissons).